On lit depuis quelque temps, sous des plumes qui se veulent « dans le vent », que l’institution du département en France serait un archaïsme, et un obstacle à la modernisation du pays. Qu’il conviendrait donc de la supprimer au plus vite, sans autre forme de procès.

Ce qui pourrait n’apparaître que comme une boutade provient en réalité des mêmes personnes que celles qui nous exposent, en deux mots, que la nation est un concept dépassé, et que sa disparition nous permettrait, par l’intercession d’une Europe immaculée, d’accéder au nirvana du bienheureux oubli de notre identité.

Il convient donc d’y regarder de plus près.

L’Ancien Régime connaissait une grande variété de provinces, aux statuts divers, qui se répartissaient entre « pays d’Etat » et « pays de généralité ». Certaines, quoique s’intégrant peu à peu au reste du pays, étaient encore « réputées étrangères », et d’ailleurs, il avait fallu l’effort multiséculaire des rois de France pour arracher peu à peu à la domination de l’Empire germanique des régions de langue et de culture française, qui n’avaient été séparées du Royaume que pour constituer des apanages plus ou moins équitables entre des princes Francs ou Burgondes.

Ce rappel n’est pas inutile, au moment ou des groupes d’influence plus ou moins autorisés, chez nos voisins, cherchent à imposer, sous l’aimable voile d’une « Europe des régions », un éclatement des nations et une « communautarisation » de notre continent, avec pour conséquence inéluctable la disparition du droit français et la fin de la République.

Ces départements, que constitua la Révolution, s’ils étaient de taille à peu près analogue, étaient – et la suite l’a prouvé – beaucoup moins artificiels que certains ne veulent le donner à croire. Ils ont été composés à la suite de longues discussions au plan local, et suivaient souvent les limites des anciennes provinces ou évêchés, voire des « pagi » gallo-romains. C’est ainsi que le Maine-et-Loire correspond à peu près à l’Anjou, et l’Aveyron au Rouergue. Il faut noter que leur création n’aura en aucune manière freiné l’apogée de la civilisation rurale au XIXème siècle, qu’il s’agisse de mobilier, de costumes, de fromages ou même des langues régionales.

L’argumentation aujourd’hui porte sur leur taille, mais de ce point de vue, les actuelles Régions de programme (apparues sous le régime de Pétain) seraient encore trop petites. Sous prétexte que telle ou telle région ne ferait pas le poids face aux régions étrangères, il faudrait les fusionner. Et d’ailleurs, pourquoi pas ? Mais aussi, pourquoi ? Quelle est la région française qui « ferait le poids » face à la Ruhr ou à la Bavière ? Derrière tout cela, n’y aurait-il pas la volonté de détruire la cohérence de notre politique extérieure ? Ces questions ne doivent pas être escamotées.

Il est en effet trop facile d’appeler à davantage de décentralisation, sous-entendant en faveur des régions, mais sur ce point, on aurait avantage à tout mettre sur la table. Si la démocratie demande que les décisions soient, autant que possible, prises au plus près des personnes auxquelles elles s’appliquent, elle exige également une cohérence, qui ne peut être établie en dernier ressort qu’au niveau national. Il ne faut pas oublier non plus que, souvent, le pouvoir pèse moins lourd lorsqu’il est plus lointain, et cela est vrai, au premier chef, en matière culturelle. Pour dire les choses crûment, il ne s’agit pas d’établir une concentration abusive de pouvoirs au profit de nouveaux « ducs » ou « barons ». Les choses ne sont donc pas aussi simples.

Et si la réalité, complexe, appelait des réponses à géométrie variable ? Les régions existent, certes, et constituent bien, dans nombre de domaines, un échelon utile, voire indispensable. Mais peut-être pas unique. Ainsi, à côté des régions « classiques », on trouve les Agences de Bassin, les « villes à une heure de Paris », etc. Il y a d’ailleurs une réflexion à mener sur le temps et l’espace. Si les départements, à l’origine, ont été créés de manière que chacun puisse atteindre le chef-lieu en une journée, les moyens de transport d’aujourd’hui ne déplacent pas obligatoirement le problème de façon univoque. Il faut compter en distance-temps, et la vitesse réelle d’un trajet en automobile, par exemple, se trouve diminuée du temps perdu dans les encombrements. On peut donc être content de ne devoir effectuer telle ou telle démarche qu’au niveau du département, et non de la région.

Prenons l’exemple d’un habitant de l’Oise, qu’il en soit originaire, ou qu’il se soit établi dans ce département pour bénéficier d’un certain environnement, ou pour pouvoir accéder à la propriété, tout en restant à proximité de Paris. Bien souvent, il ne se sent pas Picard, et ne va pas plus souvent à Amiens qu’à Clermont-Ferrand ! En revanche, le département n’est jamais artificiel. Il a toutefois une taille suffisante pour ne pas avoir de caractère « tribal ». Ceux qui réclament un département basque doivent être préparés à faire face un jour à la demande de création d’un département berbère !

Enfin, à l’heure de l’élargissement des échanges internationaux, des ordinateurs, de la Toile et du télétravail, chacun possède un réseau de relations, amicales ou professionnelles, qui n’est pas toujours corrélé à une proximité géographique. Tout cela doit être pris en compte lorsqu’on parle – souvent sans beaucoup réfléchir – de décentralisation. L’expression reste populaire, mais souvent peu élaborée dans ses conséquences. Il doit s’agir en tous cas de simplifier, et non de compliquer la vie.

La proximité géographique reste cependant un facteur incontournable, qu’il s’agisse de l’école ou des commerces, par exemple. Mais c’est bien le département qui est à l’échelle de beaucoup de ces réalités de la vie quotidienne.

Au total, nous voudrions attirer l’attention sur la nécessité de prendre en compte l’ensemble de ces facteurs, afin de chercher à résoudre les problèmes pour eux-mêmes, sans à priori, mais en gardant à l’esprit le nécessaire maintien de l’unité nationale. Selon la nature des questions et l’importance des budgets en cause, l’unité pertinente sera le département ou la région, mais ce serait une erreur grave que d’abandonner de manière irréfléchie une structure qui donne satisfaction à l’ensemble des Français. Elaguer les doubles emplois, rationaliser : oui. Détruire, non !

20 septembre 2003